Expérience de la mise œuvre de la Gestion Durable des Terres (GDT) avec l’approche foncier par les Conseils Villageois de Développement (CVD) [Burkina Faso]
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- Compilador: Moussa ABOU
- Editores: Siagbé Golli, Brice Sosthène BAYALA, Joachain PALE
- Revisores: Sally Bunning, Rima Mekdaschi Studer
approaches_6733 - Burkina Faso
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- Expérience de la mise œuvre de la Gestion Durable des Terres (GDT) avec l’approche foncier par les Conseils Villageois de Développement (CVD): 4 de agosto de 2023 (inactive)
- Expérience de la mise œuvre de la Gestion Durable des Terres (GDT) avec l’approche foncier par les Conseils Villageois de Développement (CVD): 21 de mayo de 2024 (public)
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Expandir todo Colapsar todos1. Información general
1.2 Detalles de contacto de las personas de referencia e instituciones involucradas en la evaluación y la documentación del Enfoque
Persona(s) de referencia clave/s
Usuario de la tierra:
PEHAN Lassina
+226 70 68 72 23
Burkina Faso
Nombre del proyecto que facilitó la documentación/ evaluación del Enfoque (si fuera relevante)
Soil protection and rehabilitation for food security (ProSo(i)l)1.3 Condiciones referidas al uso de datos documentados mediante WOCAT
¿Cuándo se compilaron los datos (en el campo)?
17/01/2023
El compilador y la/s persona(s) de referencia claves aceptan las condiciones acerca del uso de los datos documentados mediante WOCAT :
Sí
2. Descripción del Enfoque MST
2.1 Breve descripción del Enfoque
L’expérience de la Gestion Durable des Terres (GDT) par les Conseils Villageois de Développement (CVD) est une approche de responsabilisation de ces acteurs dans la mise en œuvre des technologies de la GDT promues par ProSol. Cette approche allie les aspects fonciers à ceux de la Gestion Durable des Terres.
2.2 Descripción detallada del Enfoque MST
Descripción detallada del Enfoque MST:
L’expérience de la mise en œuvre de la GDT et des questions foncières associées par les Conseils Villageois de Développement (CVD) est une approche participative qui responsabilise les acteurs locaux sur l’importance du foncier pour le succès et la durabilité des actions de GDT.
L’objectif de cette approche est d’anticiper sur les conflits fonciers en clarifiant avant tout aménagement, les aspects fonciers. Son but est de permettre d’avoir le consensus et l’accord des bénéficiaires sur la mise en œuvre des technologies de la GDT promues par le ProSol.
Elle est mise en œuvre suivant une démarche participative et inclusive. Ainsi, plusieurs méthodes, à savoir le renforcement des capacités des exploitants, la réalisation d’un état des lieux, la concertation et l’information ainsi que la sensibilisation des exploitants ont été utilisées.
Les principales étapes de cette approche sont :
1. Appui à la gouvernance locale ;
2. Constat global de la dégradation physique/situation foncière ;
3. Manifestation d’intérêt ;
4. Cadre de concertation ;
5. Décision d’aménagement ;
6. Restitution de l’étude et recherche de consensus des bénéficiaires ;
7. Recherche de financement ;
8. Renforcement des capacités/sensibilisation des bénéficiaires ;
9. Aménagement des sites ;
10. Évaluation des effets et impacts des mesures techniques et mesures foncières.
Les principales parties prenantes impliquées dans cette approche sont les communes, les CVD, les Services Techniques Déconcentrés (STD) et les instances foncières locales (Service Foncier Rural, Commissions Foncières Villageoises (CFV) et Commissions de Conciliation Foncière Villageoise (CCFV)). ProSol a facilité la mise en place de SFR, CFV et CCFV dans les localités où ils n’existaient pas. Après leur mise en place, ces structures qui bénéficient de l’accompagnement des communes, du ProSol et d’organisations de la société civile ont été formées sur les thèmes suivants :
•les causes de la dégradation des sols, mesures antiérosives et la gestion intégrée de la fertilité des sols ;
•loi 034-2009/AN portant régime foncier rural et les mécanismes locaux de conciliation.
Ces parties prenantes ont principalement pour rôles de sensibiliser les exploitants des terres sur l’approche GDT multi-acteurs, renforcer les liens entre les acteurs de la GDT, clarifier leurs rôles et responsabilités et l’organisation conjointe des mesures GDT, intégrer les mesures GDT dans la planification communale et intégrer le foncier dans l’approche GDT « Le foncier d’abord ». Par ailleurs, ces parties prenantes ont pour rôle d’animer les espaces d’échange entre les différents acteurs de GDT niveau local et national, de renforcer les capacités des acteurs pour promouvoir de nouveaux projets collaboratifs de GDT au niveau communal et de capitaliser une démarche de développement de GDT à long terme. En effet, les Conseils Villageois de Développement (CVD), appuient la mise en place des CFV/CCFV, et l’inventaire des familles détentrices du foncier et sont responsables de la formation et à la planification et exécution des actions d’aménagement et la gestion de questions foncières. Ces rôles sont en parfaite cohérence avec les dispositions du Décret n°2007-032/PRES/PM/MATD du 22 janvier 2007 portant organisation, composition et fonctionnement des Conseils Villageois de Développement (CVD). En effet, le CVD assure la gestion quotidienne des activités du village (Article 11). À ce titre :
•il examine et émet des avis écrits et motivés sur les projets et programmes de développement concernant le village ;
•il peut se saisir d’initiative de toutes questions touchant au développement du village et émettre des recommandations circonstanciées, notamment dans les domaines suivants :
•la préservation de la paix sociale dans le village ;
•la mobilisation des populations autour des actions socio-économiques du village ;
•la protection de l’environnement.
Les exploitants affirment avoir aimé le processus de sa mise en place de cette approche qui s’est faite suivant une démarche participative et inclusive. Cette démarche s’est traduite par l’implication de l’ensemble des composantes du village permettant ainsi d’aboutir à un consensus et un accord sur la mise en œuvre des mesures de GDT.
2.3 Fotos del Enfoque
Galería de medios
2.5 País/ región/ lugares donde el Enfoque fue aplicado
País:
Burkina Faso
Región/ Estado/ Provincia:
Région des Hauts-Bassins, Province du Tuy
Especifique más el lugar :
Dankari (Commune de Koumbia)
Map
×2.6 Fechas de inicio y conclusión del Enfoque
Indique año del inicio:
2018
Si no se conoce el año preciso, indique la fecha aproximada en la que se inició el Enfoque:
hace menos de 10 años (recientemente)
2.7 Tipo de Enfoque
- proyecto/ basado en un programa
2.8 Propósitos/ objetivos principales del Enfoque
L’approche a pour principal objectif d’anticiper sur les conflits fonciers en clarifiant les aspects fonciers avant tout aménagement.
2.9 Condiciones que facilitan o impiden la implementación de la/s Tecnología/s aplicadas bajo el Enfoque
normas y valores sociales/ culturales/ religiosos
- facilitan
Les responsables coutumiers sont les dépositaires des us et coutumes. Ils veillent également au maintien de la paix sociale et de la quiétude des populations en contribuant à la prévention et la gestion des conflits liés à la terre.
disponibilidad/ acceso a recursos y servicios financieros
- facilitan
La disponibilité et l'accès aux ressources et services financiers ont permis le renforcement des capacités des exploitants sur la « Loi N° 034-2009/AN portant régime foncier rural et ses textes d’application » et sur « les causes de la dégradation des sols, mesures antiérosives et la gestion intégrée de la fertilité des sols ».
entorno institucional
- facilitan
La Commission Foncière Villageoise (CFV), la Commission de Conciliation Foncière Villageoise (CCFV) et le Service Foncier Rural (SFR) jouent un rôle important dans la prévention et le règlement des conflits fonciers ruraux.
colaboración/ coordinación de actores
- facilitan
La collaboration/coordination des acteurs renforce la synergie dans la mise en œuvre de l'Approche.
marco de trabajo legal (tenencia de tierra, derechos de uso de tierra y agua)
- facilitan
La loi 034-2009/AN du 16 juin 2009 portant régime foncier rural et ses décrets d’application, favorisent la mise en œuvre de l’Approche.
políticas
- facilitan
En outre, la mise en œuvre de la Stratégie Nationale de Restauration, Conservation et Récupération des Sols (SNRCRS) au Burkina Faso 2020 – 2024 devra réduire/inverser la tendance de la dégradation des sols en vue d’augmenter durablement la production agricole.
gobernanza de tierras (toma de decisiones, implementación y aplicación)
- facilitan
Les structures locales de gestion foncière (Commission Foncière Villageoise, Commission de Conciliation Foncière Villageoise et Service Foncier) existantes sont parties prenantes de la mise œuvre de cette approche.
conocimiento de MST, acceso a apoyo técnico
- facilitan
La formation des exploitants sur la « Loi N° 034-2009/AN portant régime foncier rural et ses textes d’application » et sur « les causes de la dégradation des sols, mesures antiérosives et la gestion intégrée de la fertilité des sols » a contribué à améliorer leurs connaissances sur la GDT. En outre l’accompagnement des instances (CVD/CFV) dans l’acquisition des cartes à lecture facile et leur formation sur la lecture de ces cartes constituent des facteurs favorisant la mise en place de cette approche.
mercados (para comprar insumos, vender productos) y precios
- facilitan
La proximité de la ville de Bobo-Dioulasso (capitale économique) constitue une opportunité pour l'achat des intrants et la vente des produits à des meilleurs prix.
carga de trabajo, disponibilidad de mano de obra
- facilitan
La population de la commune de Koumbia, à l'image de celle du Burkina Faso, est majoritairement jeune. Cette jeunesse constitue un réservoir de main d'œuvre pour la réalisation des activités agrosylvopastorales.
3. Participación y roles de las partes interesadas involucradas
3.1 Partes interesadas involucradas en el Enfoque y sus roles
- usuarios locales de tierras/ comunidades locales
La participation au processus de mise en place de l'approche et la recherche de consensus et d'accord entre les parties prenantes pour une GDT.
- especialistas MST/consejeros agrícolas
Ils ont pour rôle de coordonner le processus d'élaboration de l'approche suivant une démarche participative et inclusive. Le Chef de Service Foncier Rural (SFR) qui travaille en collaboration avec le Conseil Villageois de Développement (CVD), le spécialiste foncier du ProSol et la Direction Générale du Foncier et de l’Organisation du Monde Rural (DGFOMR) ont accompagné le processus.
- ONG
Son rôle a consisté à appuyer techniquement et financièrement les acteurs dans la mise en œuvre de l’approche.
- sector privado
Le secteur privé n'est pas propriétaire de terre, mais intervient dans le processus en tant que prestataire. Il s'agit principalement des experts dont le rôle est d'approfondir le rapport de mission qui fait des propositions sommaires de techniques d’aménagement et la situation foncière du site concerné. Le secteur privé intervient quand les échanges entre les parties prenantes ont abouti à un consensus sur la nécessité d'aménager le site identifié.
Si varias partes interesadas estuvieron involucradas, indique la agencia principal:
ProSol
3.2 Involucramiento de los usuarios locales de tierras/ comunidades locales en las distintas fases del Enfoque
| Involucramiento de los usuarios locales de tierras/ comunidades locales | Especifique quién se involucró y describa las actividades | |
|---|---|---|
| iniciación/ motivación | interactivo | Les exploitants locaux des terres ont été associés à la quasi-totalité des étapes de mise en place de l'approche ce qui s'est traduit par un consensus et un accord sur la réalisation des aménagements. |
| planificación | interactivo | Excepté la recherche de financement, l'implication des exploitants des terres s'est faite à toutes les étapes de la mise en place de l'approche. |
| implementación | interactivo | Les exploitants locaux des terres participent conjointement à la mise en place de l'approche d'autant plus qu'ils font partie des groupes de travail constitué pour la mise en œuvre de cette approche. |
| monitoreo y evaluación | interactivo | Les exploitants locaux des terres font partie intégrante du dispositif d’évaluation des effets et impacts des mesures techniques et mesures foncières. |
3.3 Flujograma (si estuviera disponible)
Descripción:
Processus de mise en place de l'approche dans la zone d'intervention du ProSol
Autor:
ProSol/GIZ
3.4 La toma de decisiones en la selección de Tecnología(s) MST
Especifique quién decidió la selección de las Tecnología/ Tecnologías a implementarse:
- todos los actores relevantes, como parte de un enfoque participativo
Explique:
L'approche a été mise en œuvre suivant une démarche participative et inclusive. Cette démarche a permis d'aboutir à un accord pour la mise en œuvre de la GDT.
Especifique las bases que sustentaron la toma de decisiones:
- la evaluación de conocimiento MST bien documentado (la toma de decisiones se basa en evidencia)
4. Apoyo técnico, fortalecimiento institucional y gestión del conocimiento
4.1 Construcción de capacidades / capacitación
¿Se proporcionó la capacitación a usuarios de tierras/ otras partes interesadas?
Sí
Especifique quién fue capacitado:
- usuarios de tierras
- personal de campo/ consejeros
Forma de capacitación:
- reuniones públicas
- cursos
Temas avanzados:
•Les causes de la dégradation des sols, mesures antiérosives et la gestion intégrée de la fertilité des sols ;
•Loi 034-2009/AN portant régime foncier rural et les mécanismes locaux de conciliation ;
•La gestion des conflits ;
•La procédure à suivre pour la formulation d’une requête à adresser à la mairie.
Comentarios:
Ces formations et sensibilisations de masse avaient pour objectif de préparer les populations pour une mise en œuvre apaisée des aménagements, leur exploitation paisible et leur entretien.
4.2 Servicio de asesoría
¿Los usuarios de tierras tienen acceso a un servicio de asesoría?
Sí
Especifique si servicio proporcionado se realizó:
- en los campos de los usuarios de tierras
Describa/ comentarios:
Les Services Techniques Déconcentrés (STD) apportent une assistance technique continue aux exploitants des terres dans le cadre de la réalisation de leurs activités.
4.3 Fortalecimiento institucional (desarrollo institucional)
¿Se establecieron o fortalecieron instituciones mediante el Enfoque?
- sí, un poco
Especifique el nivel o los niveles en los que se fortalecieron o establecieron las instituciones:
- local
Describa la institución, roles y responsabilidades, miembros, etc.
Le service foncier rural est chargé, d’une part, de l’ensemble des activités de gestion et de sécurisation du domaine foncier de la commune y compris les espaces locaux de ressources naturelles d’utilisation commune et d’autre part, des activités de sécurisation foncière du patrimoine foncier rural des particuliers sur le territoire communal.
Le service foncier rural est composé des bureaux suivants :
•le bureau domanial et d’information sur le foncier ;
•le bureau topographique.
La commission foncière villageoise est chargée de faciliter la mise en œuvre effective des missions du service foncier rural en contribuant d’une part à la sécurisation et la gestion du domaine foncier de la commune et en participant d’autre part, à la sécurisation foncière de l’ensemble des acteurs ruraux de la commune. En particulier la commission foncière villageoise assure l’information et la sensibilisation de la population en matière foncière, est responsable de l’identification des espaces locaux de ressources naturelles d’utilisation commune, participe à la constatation des droits fonciers locaux et en général, œuvre à la prévention des conflits fonciers ruraux (Article 82). Les membres de la commission foncière villageoise au nombre de neuf (09) au maximum, sont désignés par l’assemblée villageoise (Article 10).
La CCFV est compétente pour connaître des différends liés à l’accès et/ou à l’exploitation des terres rurales et des ressources naturelles à l’exception de ceux intervenant dans les domaines régis par des régimes spécifiques notamment le code minier. La Commission de Conciliation Foncière Villageoise (CCFV) se compose :
•d’un (01) président qui est le représentant des autorités coutumières et traditionnelles chargées des questions foncières ;
•des membres titulaires et des membres suppléants ;
•d’un (01) secrétaire titulaire et d’un secrétaire suppléant (sachant lire et écrire en français).
Especifique el tipo de apoyo:
- construcción de capacidades/ entrenamiento
Proporcione detalles adicionales:
Les renforcements des capacités/formations ont concerné les thématiques suivantes :
•Les causes de la dégradation des sols, mesures antiérosives et la gestion intégrée de la fertilité des sols ;
•Loi 034-2009/AN portant régime foncier rural et les mécanismes locaux de conciliation ;
•La gestion des conflits ;
•La procédure à suivre pour la formulation d’une requête à adresser à la mairie.
4.4 Monitoreo y evaluación
¿El monitoreo y la evaluación forman parte del Enfoque?
Sí
Comentarios:
L’évaluation des effets et impacts des mesures techniques et mesures foncières constitue la dixième étape de cette approche. Elle consiste à évaluer régulièrement l’impact ou les effets des aménagements sur la réduction des terres dégradées, l’augmentation de la production, la préservation de l’environnement. Cette évaluation se fera dans le cadre de l’évaluation de la situation de référence des terres dégradées qui pourra intervenir en 2024. Elle incombe au Ministère de l’agriculture à travers la Direction Générale des Aménagements hydrauliques et du Développement de l’Irrigation (DGAHDI), avec la collaboration les communes concernées et l’accompagnement des Organisations de la Société Civile (OSC), des Partenaires Techniques et Financiers (PTF), etc.
Si respondió que sí, ¿la documentación se utilizará para monitoreo y evaluación?
Sí
Comentarios:
Le document est destiné utilisé être utilisé pour le suivi et à l’évaluation. Il permettra donc de constater l’évolution de la tendance de dégradation des terres et formuler des recommandations.
4.5 Investigación
¿La investigación formó parte del Enfoque?
No
5. Financiamiento y apoyo material externo
5.1 Presupuesto anual para el componente MST del Enfoque
Si no se conoce el presupuesto anual preciso, indique el rango:
- 10,000-100,000
Comentarios (ej. fuentes principales de financiamiento/ donantes principales):
La principale source de financement est Prosol.
5.2 Apoyo financiero/material proporcionado a los usuarios de tierras
¿Los usuarios de tierras recibieron financiamiento/ apoyo material para implementar la Tecnología/ Tecnologías? :
Sí
Si respondió sí, especifique el tipo o los tipos de apoyo, condiciones y proveedor(es) :
Dans le cadre de la mise en place de l'approche, les exploitants des terres reçoivent du petit équipement (pioches, pic à gaz, marteau, pelles, brouettes, etc.) et des matériaux de construction (moellons, semences, etc.). Cet équipement est mis à la disposition des groupes de travail mis en place par ProSol pour l'exécution des technologies qu'il promeut. A part les outils didactiques fournis au cours des sessions de formation, les exploitants ne reçoivent pas d'autres matériels. La stratégie d'intervention du ProSol en matière de foncier est la même dans toute sa zone d'intervention.
5.3 Subsidios para insumos específicos (incluyendo mano de obra)
- equipo
| Especifique qué insumos se subsidiaron | En qué grado | Especifique los subsidios |
|---|---|---|
| herramientas | totalmente financiado | Les subventions concernent les pioches, les pics à gaz, les brouettes, les gants, les niveaux à eau, les charrettes, les fourches, les arrosoirs, les pelles, les marteaux, etc. |
- construcción
| Especifique qué insumos se subsidiaron | En qué grado | Especifique los subsidios |
|---|---|---|
| piedra | totalmente financiado | Il s'agit de moellons entrant dans le cadre de la construction des ouvrages physiques de conservation des eaux et des sols. |
| Semences et plants | totalmente financiado | Ces intrants sont utilisés dans la végétalisation des ouvrages de CES/DRS qui se fait soit par semis directs soit par repiquage. |
Si la mano de obra de usuarios de tierras fue un insumo sustancial, ¿fue:
- pagado en efectivo?
5.4 Crédito
¿Se proporcionó crédito bajo el Enfoque para actividades MST?
No
5.5 Otros incentivos o instrumentos
¿Se usaron otros incentivos o instrumentos para promover la implementación de Tecnologías MST?
No
6. Análisis de impacto y comentarios de conclusión
6.1 Impactos del Enfoque
¿El Enfoque empoderó a los usuarios locales de tierras, mejoró el involucramiento de las partes interesadas?
- No
- Sí, un poco
- Sí, moderadamente
- Sí, mucho
Les séances d'information/sensibilisation et de formation réalisées dans le cadre de cette approche ont amélioré la participation et l'adhésion des parties prenantes au processus.
¿El Enfoque facilitó la toma de decisiones basada en evidencia?
- No
- Sí, un poco
- Sí, moderadamente
- Sí, mucho
La mise en œuvre de cette approche est partie d’un constat de la dégradation du capital sol fait par les exploitants. C'est donc sur la base de ce constat que des manifestations d'intérêt pour des aménagements ont été formulées.
¿El Enfoque ayudó a los usuarios de tierras a implementar y mantener Tecnologías MST?
- No
- Sí, un poco
- Sí, moderadamente
- Sí, mucho
La mise en œuvre de l’Approche est précédée de séances de sensibilisation de masse des communautés bénéficiaires sur la Gestion Durable des Terres (GDT) et la gestion foncière des terres. Par ailleurs, cette mise en œuvre se fait par le biais de Groupes de Travail (GT) qui sont composés essentiellement d’exploitants de terres, préalablement formés sur la mise en place des Technologies et leur entretien. Le constat sur le terrain est que les exploitants des terres assurent la mise en place et l’entretien des technologies de GDT. Au regard de ces constats, on peut affirmer que l’Approche a aidé les exploitants des terres à mettre en œuvre et entretenir les Technologies de GDT.
¿El Enfoque mejoró la coordinación e implementación efectiva en costos de MST?
- No
- Sí, un poco
- Sí, moderadamente
- Sí, mucho
La décision de la mise en œuvre des mesures de GDT promues par ProSol est précédée d’études techniques et financières impliquant plusieurs parties prenantes (CVD, experts, STD, exploitants des terres, ProSol, etc.). Il s’agit d’une approche multi-acteurs élaborée de façon consensuelle. Par ailleurs, on note que les mesures de GDT promues par ProSol ont fait l'objet d’une étude sur l’analyse coûts-bénéfices et économiques des mesures CES/DRS. Cette étude a permis de faire une analyse économique des impacts des ouvrages afin de montrer qu’investir dans les aménagements CES/DRS est économiquement rentable, politiquement porteur et socialement indispensable. On peut donc conclure que l’Approche a amélioré la coordination et la mise en œuvre de la GDT selon un bon rapport coût-efficacité.
¿El Enfoque movilizó/mejoró el acceso a recursos financieros para implementar MST?
- No
- Sí, un poco
- Sí, moderadamente
- Sí, mucho
La recherche de financement fait partie des étapes de l’Approche. Ainsi, après la validation du rapport technique et le budget, la commune entame le processus de recherche de financement. Pour ce faire, elle doit développer des partenariats avec les projets et programmes, les industries (sociétés minières, etc.) et les PTF intervenant sur le territoire communal et au niveau national. Pour accompagner les communes dans cette recherche de financement, le ProSol a initié une activité d’appui aux communes qui comporte trois volets : •Identification des fonds nationaux et internationaux existants œuvrant dans le domaine de la GDT; •Formation des communes et des exploitants privés sur la rédaction de proposition de projet selon le canevas de ces fonds identifiés et rédaction de projets GDT à soumettre aux différents fonds ; •Suivi du processus de la soumission à l’obtention des fonds pour le financement de la GDT. Dans la mesure où des mesures de GDT ont été réalisées dans la zone d’intervention du ProSol, on peut conclure que l’Approche a mobilisé/ amélioré l'accès aux ressources financières pour la mise en œuvre de la GDT.
¿El Enfoque mejoró el conocimiento y capacidades de los usuarios para implementar MST?
- No
- Sí, un poco
- Sí, moderadamente
- Sí, mucho
L’un des fondements sur lequel repose la démarche de mise en place de l’Approche est le renforcement des capacités des exploitants. Dans cette optique, ces derniers ont été formés sur plusieurs thématiques dont, la Gestion Technique des Terres (GTT), la gestion foncière des terres, la mise en place et l’entretien des technologies de GDT promues par ProSol. Ces différentes actions de renforcement des capacités permettent aux exploitants de terres organisés en groupes de travail, de mettre en place et d’entretenir les mesures de GDT promues par ProSol. Au regard de ce constat, on peut conclure que l’Approche a amélioré les connaissances et les capacités des exploitants des terres pour mettre en œuvre la GDT.
¿El Enfoque mejoró el conocimiento y capacidades de otras partes interesadas?
- No
- Sí, un poco
- Sí, moderadamente
- Sí, mucho
La mise en œuvre de la GDT par les CVD est une approche multi-acteurs élaborée de façon consensuelle. Toutes les parties prenantes de cette approche bénéficient d’actions de renforcement de leurs capacités. On note par exemple, la mise à niveau des prestataires des services publics et privés et le renforcement d’un dispositif des formateurs/ices agriculteurs/ices relais ce qui nous amène à conclure que l’Approche amélioré les connaissances et les capacités des autres parties prenantes.
¿El Enfoque construyó/ fortaleció instituciones, colaboración entre partes interesadas?
- No
- Sí, un poco
- Sí, moderadamente
- Sí, mucho
L’approche a permis de mettre en place les instances locales de gestion foncière (SFR, CFV, CCFV) dans les communes et villages dans lesquels elles n’existaient. À l’issue de leur mise en place, ces structures ont été formées sur leurs rôles et responsabilités dans la GDT. En outre, l’existence d’un cadre de concertation où les autorités communales, les Services Techniques Déconcentrés (STD), les Partenaires Techniques et Financiers (PTF), etc. échangent sur les propositions d’aménagement qui constitue une preuve que l’Approche a construit/ renforcé les institutions, la collaboration entre parties prenantes.
¿El Enfoque mitigó conflictos?
- No
- Sí, un poco
- Sí, moderadamente
- Sí, mucho
L’objectif de cette approche est d’anticiper sur les conflits fonciers en clarifiant avant tout aménagement les aspects fonciers. Les exploitants des terres n'ont pas pu nous fournir des statistiques permettant d'apprécier l'atténuation des conflits consécutive à la mise en œuvre de l'approche, mais la réalisation des aménagements à l'échelle des micro-bassins nous permet de l'affirmer. Cela d'autant plus que sans consensus, il n'y a pas d'aménagement.
¿El Enfoque empoderó a grupos en desventaja social y económica?
- No
- Sí, un poco
- Sí, moderadamente
- Sí, mucho
L’approche est mise en place de façon participative et inclusive à l’échelle du micro-bassin. Cela signifie que toutes les composantes sociales des sites concernés, sans aucune discrimination sont prises en compte dans l’approche. On ne peut donc pas affirmer que l’Approche a autonomisé les groupes socialement et économiquement défavorisés.
¿El Enfoque mejoró la equidad de género y empoderó a las mujeres y niñas?
- No
- Sí, un poco
- Sí, moderadamente
- Sí, mucho
L’approche est mise en place à l’échelle du micro-bassin versant à travers une démarche participative et inclusive. Cela signifie que toutes les composantes de la société, sans aucune discrimination sont concernées. On peut donc conclure que l’approche a amélioré l'égalité entre hommes et femmes et autonomisé les femmes et les filles.
¿El Enfoque alentó a jóvenes/ la siguiente generación de usuarios de tierras a involucrarse con MST?
- No
- Sí, un poco
- Sí, moderadamente
- Sí, mucho
Les actions de renforcement des capacités des communautés bénéficiaires sur la Gestion Durable des Terres (GDT) et la gestion foncière des terres associées aux constats de la dégradation des terres, ont suscité une prise de conscience chez les jeunes sur la nécessité d’une GDT. Par ailleurs, cette composante de la société est fortement impliquée dans la mise en œuvre des aménagements, à travers sa participation dans les groupes de travail. Sur cette base, on peut affirmer que l’Approche a encouragé les jeunes/ la prochaine génération d'exploitants des terres à s'engager dans la GDT.
¿El Enfoque mejoró cuestiones de tenencia de tierra/ derechos de usuarios que obstaculizaron la implementación de la Tecnologías MST?
- No
- Sí, un poco
- Sí, moderadamente
- Sí, mucho
L’approche se met en place suivant une démarche participative et inclusive fondée sur la recherche d’accords et de consensus. Au regard de l’existence de plusieurs mesures de GDT dans la zone d’intervention du ProSol, on peut donc affirmer que l’approche a amélioré les questions foncières et des droits d'utilisation qui entravent la mise en œuvre des Technologies.
¿El Enfoque resultó en mejor seguridad alimentaria/ mejoró la nutrición?
- No
- Sí, un poco
- Sí, moderadamente
- Sí, mucho
L’approche constitue un préalable à la mise en œuvre des mesures de GDT dans la zone d’intervention du ProSol. Les échanges avec les exploitants des terres dans le cadre de la documentation des technologies de GDT font ressortir une augmentation des rendements agricoles consécutive à la mise en place de la GDT. Au regard de ces informations, on conclut que l’Approche a conduit à améliorer la sécurité alimentaire et/ou la nutrition.
¿El Enfoque mejoró el acceso a los mercados?
- No
- Sí, un poco
- Sí, moderadamente
- Sí, mucho
L’Approche vise à permettre d’avoir le consensus et l’accord des bénéficiaires sur la mise en œuvre des technologies promues par le ProSol. Elle n’est donc pas orientée sur le marché ce qui nous conduit à affirmer qu’elle n’a pas amélioré l'accès aux marchés.
¿El Enfoque llevó a un acceso mejorado a tierra y saneamiento?
- No
- Sí, un poco
- Sí, moderadamente
- Sí, mucho
Les exploitants des terres n'ont pas établi de rapport entre l'Approche et l'amélioration de l'accès à l'eau et l'assainissement.
¿El Enfoque llevó a un uso más sostenible/ fuentes de energía?
- No
- Sí, un poco
- Sí, moderadamente
- Sí, mucho
Le lien direct entre l'approche et l'utilisation/sources d'énergie plus durable n'a pas été établi par les exploitants des terres. Toutefois, on constate dans la zone d'intervention de ProSol l'utilisation par de nombreux exploitants des terres de panneaux solaires pour la fourniture d'électricité. On peut conclure que cela est consécutif à la baisse des dépenses en intrants agricoles et à l'augmentation des rendements agricoles et des revenus des exploitants.
¿El Enfoque mejoró la capacidad de los usuarios de tierras a adaptarse a los cambios climáticos/ extemos y mitigar desastres relacionados al clima?
- No
- Sí, un poco
- Sí, moderadamente
- Sí, mucho
L'approche est conçue pour mettre en œuvre toutes les technologies de CES/DRS promues par ProSol. La mise en œuvre de ces technologies est précédée de renforcement des capacités des exploitants des terres. Aussi, au cours de la documentation de quelques technologies de GDT, les exploitants des terres ont affirmé que l'approche a amélioré leurs capacités à s'adapter aux changements/ extrêmes et catastrophes climatiques et à atténuer les catastrophes liées au climat.
¿El Enfoque llevó a oportunidades de empleo, ingresos?
- No
- Sí, un poco
- Sí, moderadamente
- Sí, mucho
La mise en œuvre des différentes technologies se fait par des groupes de travail composés d'exploitants des terres. Ceux-ci affirment que l'application de ces technologies s'est traduite par l'augmentation des rendements agricoles et par conséquent des opportunités d'amélioration des revenus.
6.2 Motivación principal del usuario de la tierra para implementar MST
- mitigación de conflicto
Les exploitants des terres ont souligné l’existence de conflits entre les paysans agricoles et plus particulièrement entre les paysans agricoles autochtones et migrants. Ces conflits ont plusieurs causes parmi lesquelles celle de l’accaparement des terres des migrants par les paysans autochtones ou encore le non-respect des "accords de vente". Face à cette situation, ProSol promeut l'élaboration de charte foncière locale et la délivrance d'Attestations de Possession Foncière Rurale (APFR) qui est un document de sécurisation foncière.
6.3 Sostenibilidad de las actividades del Enfoque
¿Pueden los usuarios de tierras sostener lo que se implementó mediante el Enfoque (sin apoyo externo)?
- incierto
Si respondió no o incierto, especifique y comente:
Les coûts de mise en œuvre des technologies de la GDT promues par ProSol sont élevés. Il sera donc difficile pour les exploitants des terres, sans soutien extérieur, de poursuivre ce qui a été mis en œuvre par le biais de l'Approche.
6.4 Fortalezas/ ventajas del Enfoque
| Fuerzas/ ventajas/ oportunidades desde la perspectiva del usuario de la tierra |
|---|
| Information/Sensibilisation/Formation. |
| Concertation. |
| Consensus/Accord. |
| Fuerzas/ ventajas/ oportunidades desde la perspectiva del compilador o de otra persona de referencia clave |
|---|
| Constat de la dégradation physique des terres. |
| Constat de la situation foncière du site. |
| Formulation d'une requête de besoins d'aménagement. |
6.5 Debilidades/ desventajas del Enfoque y formas de sobreponerse a ellos
| Debilidades/ desventajas/ riesgos desde la perspectiva del usuario de la tierra | ¿Cómo sobreponerse a ellas? |
|---|---|
| Risques de conflits autour des terres aménagées | Mettre l'accent sur l'information/sensibilisation des communautés bénéficiaires et la concertation sous la responsabilité des SFR et des CVD. Par la suite, il faudra élaborer des chartes foncières locales régissant la gestion des sites concernées et les sécuriser à travers la délivrance d'Attestation de Possession Foncière rurale (APFR). |
| Debilidades/ desventajas/ riesgos desde la perspectiva del compilador o de otra persona de referencia clave | ¿Cómo sobreponerse a ellas? |
|---|---|
| Manque d'intérêt des Partenaires Techniques et Financiers (PTF) au financement de la GDT et du foncier. | Mettre l'accent sur la recherche et la diversification des PTF. |
7. Referencias y vínculos
7.1 Métodos/ fuentes de información
- visitas de campo, encuestas de campo
1
- entrevistas con usuarios de tierras
3
- entrevistas con especialistas/ expertos en MST
1
- compilación de informes y otra documentación existente
8
7.2 Referencias a publicaciones disponibles
Título, autor, año, ISBN:
Stratégie Nationale de Restauration, Conservation et Récupération des Sols (SNRCRS) au Burkina Faso 2020 – 2024, Ministère de l’Agriculture et des Aménagements Hydro-Agricoles, 2019
¿Dónde se halla disponible? ¿Costo?
Disponible à ProSol
Título, autor, año, ISBN:
Loi 034-2009/AN Portant régime foncier au Burkina Faso, Burkina Faso, 2009
¿Dónde se halla disponible? ¿Costo?
Disponible sur internet
Título, autor, año, ISBN:
Décret n°2007-032/PRES/PM/MATD du 22 janvier 2007 portant organisation, composition et fonctionnement des Conseils Villageois de Développement (CVD), Burkina Faso, 2007
¿Dónde se halla disponible? ¿Costo?
Disponible sur internet
Título, autor, año, ISBN:
Catalogue de fiches techniques des mesures d’amélioration de la fertilité des sols, Projet « Réhabilitation et protection des sols dégradés et renforcement des instances foncières locales dans les zones rurales du Burkina Faso » (ProSol), 2020
¿Dónde se halla disponible? ¿Costo?
Disponible à ProSol Burkina Faso
Título, autor, año, ISBN:
Réalisation d’un diagnostic de l’état des ressources naturelles et de la gestion foncière dans les régions du Sud-Ouest et des Hauts-Bassins au Burkina Faso, Projet « Réhabilitation et protection des sols dégradés et renforcement des instances foncières locales dans les zones rurales du Burkina Faso » (ProSol), 2015
¿Dónde se halla disponible? ¿Costo?
Disponible à ProSol Burkina Faso
Título, autor, año, ISBN:
Module de Gestion Durable des Terres (GDT) sensible au Genre, ProSol, 2021.
¿Dónde se halla disponible? ¿Costo?
Disponible à ProSol Burkina Faso
Título, autor, año, ISBN:
Décret N°2010-404__/PRES/PM/MAHRH/MRA/ MECV/MEF/MATD portant attributions, composition, organisation et fonctionnement des structures locales de gestion foncière, Burkina Faso, 2010
¿Dónde se halla disponible? ¿Costo?
Disponible sur internet
Título, autor, año, ISBN:
Stratégie nationale de restauration, conservation et récupération des sols au Burkina Faso (2020 – 2024), Ministère de l’Agriculture et des Aménagements Hydro-Agricoles du Burkina Faso, 2019
¿Dónde se halla disponible? ¿Costo?
Disponible sur internet
7.3 Vínculos a la información relevante disponible en línea
Título/ descripción:
Guide Technique sur l’intégration des directives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts dans le contexte de la sécurité alimentaire nationale dans la mise en œuvre de la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification et la neutralité en matière de dégradation des terres. FAO, Rome et CNULCD
URL:
https://www.unccd.int/sites/default/files/2023-04/VGGT%20guide%20FRE.pdf
Vínculos y módulos
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Módulos
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