Processus de satisfaction des intérêts multiples des exploitants d’un bas-fond: accords et conventions au niveau local [Mali]
- Création :
- Mise à jour :
- Compilateur : Dieter Nill
- Rédacteur : –
- Examinateur : Laura Ebneter
Processus de satisfaction des intérêts multiples des exploitants d’un bas-fond: accords et conventions au niveau local
approaches_2506 - Mali
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1.2 Coordonnées des personnes-ressources et des institutions impliquées dans l'évaluation et la documentation de l'Approche
Spécialiste GDT:
Diarra Mamadou Moustapha
mmdiarra@hotmail.com
HELVETAS - Swiss Intercooperation
Mali
Spécialiste GDT:
Dembélé Célestin
celestin.dembele@helvetas.org
HELVETAS - Swiss Intercooperation
Mali
Nom du ou des institutions qui ont facilité la documentation/ l'évaluation de l'Approche (si pertinent)
Deutsche Gesellschaft für Internationale Zusammenarbeit (GIZ) GmbH (GIZ) - AllemagneNom du ou des institutions qui ont facilité la documentation/ l'évaluation de l'Approche (si pertinent)
HELVETAS (Swiss Intercooperation)1.3 Conditions relatives à l'utilisation par WOCAT des données documentées
Quand les données ont-elles été compilées (sur le terrain)?
01/07/2012
Le compilateur et la(les) personne(s) ressource(s) acceptent les conditions relatives à l'utilisation par WOCAT des données documentées:
Oui
2. Description de l'Approche de GDT
2.1 Courte description de l'Approche
La pratique permet de mettre autour d’une même table des acteurs avec des intérêts multiples pour discuter les modalités d’accès et d’exploitation des ouvrages et des espaces aménagés.
2.2 Description détaillée de l'Approche
Description détaillée de l'Approche:
La pratique vise à établir un accord consensuel sur l’accès et la gestion des ouvrages et des espaces aménagés entre les exploitants d’un site. Le processus d’animation permet le transfert de la responsabilité de gestion et une exploitation pacifi que des aménagements. L’approche d’ingénierie sociale favorise le développement des potentiels de diversifi cation des systèmes agro-sylvo-pastoraux à travers l’implication de tous les acteurs concernés, garantit la durabilité des investissements et prévient des conflits liés à l’exploitation de la zone aménagée. La mise en place et l’accompagnement des plates-formes multi-acteurs conduit à une dynamique collective autour des AHA. La plateforme Multi Acteurs (PMA) permet d’associer et impliquer tous les acteurs dans l’analyse du diagnostic de situation et dans la définition des changements nécessaires pour réagir aux contraintes de l’environnement et répondre aux besoins diversifies.
L’approche est focalisée sur la création de PMA et le renforcement de leurs capacités organisationnelle et institutionnelle pour garantir une gestion concertée et optimale des infrastructures par les différents groupes d’utilisateurs aux intérêts parfois divergents de la zone de servitude de l’aménagement. Les normes et règles de gestion, ainsi que les rôles et responsabilités de toutes les composantes sociales et groupes d’utilisateurs sont défi nies par l’ensemble des acteurs. Un processus de réfl exion et de débat interne et critique est initié dans un premier temps entre les diff érents groupes d’utilisateurs des aménagements pour parvenir, dans un second temps, à un accord consensuel sur l’accès et la gestion des ouvrages et des espaces aménagés. Des structures associatives et/ou coopératives sont mises en place par branche d’activités économiques menées dans la zone de servitude de l’aménagement.
La préparation des ateliers d’élaboration des accords sur la gestion et l’exploitation des ressources de la zone de servitude de l’aménagement: informer à temps et faire en sorte à ce que l’information arrive au plus grand nombre de personnes; la tenue de l’atelier d’élaboration des accords sur l’accès et l’exploitation de la zone de servitude de l’aménagement: l’atelier au moins 2 jours; commencer par une première réunion du grand groupe en assemblée générale (utiliser la langue locale); faire une première séquence de travaux en sous-groupes; une deuxième séquence de travaux de groupe en deux/trois groupes mixtes pour ressortir les potentiels d’intérêts antagoniques; donner des consignes claires en plénière avant de lancer les travaux de groupe et faire des supports de spatialisation (cartes et schémas d’occupation actuelle et future); clarifier le droit des anciens occupants et le quota des femmes dans l’acquisition des parcelles; faire la synthèse au cours de l’assemblée générale. La formalisation des structures organisationnelles; l’élaboration de plan de gestion/valorisation des aménagements; formalisation (rédactionnelle) des accords et règles convenus et délibérer au niveau du conseil communal; l’évaluation à mi-parcours de la mise en œuvre des accords locaux sur l’accès et l’exploitation de l’aménagement et bilan de mise en œuvre du plan de gestion/valorisation de la zone de servitude de l’aménagement.
Les exploitants,autorités villageoises: participent aux ateliers, expriment leurs intérêts et règles traditionnelles et les mécanismes sociaux.La commune: organise l’atelier et participe au diagnostic (discussions).Les prestataires,services techniques: animent le processus d’élaboration des accords sur l’accès et la gestion de la zone et le plan de mise en valeur;organisent les usagers en association formelle; appuie la formalisation de la collaboration. Le programme: met à disposition l’approche;cofinance les plans d’actions de mise en valeur.
2.5 Pays/ région/ lieux où l'Approche a été appliquée
Pays:
Mali
Région/ Etat/ Province:
Mali
Autres spécifications du lieu :
Yorosso, Sikasso, Kadiolo, Yanfolila, Bougouni, Kolondiéba
2.6 Dates de début et de fin de l'Approche
Indiquez l'année de démarrage:
2010
Date (année) de fin de l'Approche (si l'Approche n'est plus appliquée):
2012
2.7 Type d'Approche
- fondé sur un projet/ programme
2.8 Principaux objectifs de l'Approche
La pratique vise à établir un accord consensuel sur l’accès et la gestion des ouvrages et des espaces aménagés entre les exploitants d’un site. Le processus d’animation permet le transfert de la responsabilité de gestion et une exploitation pacifique des aménagements. La pratique permet de mettre autour d’une même table des acteurs avec des intérêts multiples pour discuter les modalités d’accès et d’exploitation des ouvrages et des espaces aménagés. Un débat est engagé entre les différents groupes d’usagers de l’aménagement pour définir le portage du processus et déterminer les différents rôles et responsabilités
Les principaux problèmes visés par l’approche: aucun accord consensuel sur l’accès et la gestion des ouvrages et des espaces aménagés entre les exploitants d’un site, conflits sur les ressources
2.9 Conditions favorisant ou entravant la mise en œuvre de la(des) Technologie(s) appliquée(s) sous l'Approche
cadre institutionnel
- entrave
aucun accord consensuel sur l’accès et la gestion des ouvrages et des espaces aménagés entre les exploitants d’un site
Traitement: Le processus d’animation permet le transfert de la responsabilité de gestion et une exploitation pacifi que des aménagements. Création de PMA et le renforcement de leurs capacités organisationnelle et institutionnelle pour garantir une gestion concertée et optimale des infrastructures par les diff érents groupes d’utilisateurs aux intérêts parfois divergents de la zone de servitude de l’aménagement.
cadre juridique (régime foncier, droits d'utilisation des terres et de l'eau)
The existing land ownership, land use rights / water rights moderately hindered the approach implementation
3. Participation et rôles des parties prenantes impliquées dans l'Approche
3.1 Parties prenantes impliquées dans l'Approche et rôles
- exploitants locaux des terres / communautés locales
- Spécialistes de la GDT/ conseillers agricoles
- ONG
- gouvernement local
- gouvernement national (planificateurs, décideurs)
3.2 Participation des exploitants locaux des terres/ communautés locales aux différentes phases de l'Approche
Participation des exploitants locaux des terres/ communautés locales | Spécifiez qui était impliqué et décrivez les activités | |
---|---|---|
initiation/ motivation | passive | |
planification | interactive | |
mise en œuvre | interactive | |
suivi/ évaluation | interactive | |
Research | passive |
3.4 Prises de décision pour la sélection de la Technologie/ des Technologies
Indiquez qui a décidé de la sélection de la Technologie/ des Technologies à mettre en œuvre:
- principalement les exploitants des terres soutenus par des spécialistes de la GDT
Expliquez:
Les décisions sur le choix de la (des) technologie(s) de GDT sont prises principalement par les exploitants agricoles soutenus par des spécialistes de GDT
4. Soutien technique, renforcement des capacités et gestion des connaissances
4.1 Renforcement des capacités/ formation
Une formation a-t-elle été dispensée aux exploitants des terres/ autres parties prenantes?
Oui
Spécifiez qui a été formé:
- exploitants des terres
Formats de la formation:
- réunions publiques
4.2 Service de conseils
Les exploitants des terres ont-ils accès à un service de conseils?
Oui
Spécifiez si le service de conseils est fourni:
- dans des centres permanents
Décrivez/ commentez:
Le nom de la méthode utilisée pour le conseil : mettre autour d’une même table des acteurs avec des intérêts multiples; Eléments-clés: Un débat est engagé entre les différents groupes d’usagers pour définir le portage du processus et les différents rôles et responsabilités
4.3 Renforcement des institutions (développement organisationnel)
Des institutions ont elles été mises en place ou renforcées par le biais de l'Approche?
- oui, modérément
Spécifiez à quel(s) niveau(x), ces institutions ont été renforcées ou mises en place:
- local
Précisez le type de soutien:
- financier
- renforcement des capacités/ formation
- équipement
4.4 Suivi et évaluation
Le suivi et l'évaluation font ils partie de l'Approche? :
Oui
Commentaires:
gestion de l’Approche est évaluée régulier par l'équipe du projet avec observations
aspects socio-culturel sont évalués sporadique par l'équipe du projet, exploitants agricoles avec observations
aspects technique sont évalués sporadique par l'équipe du projet, exploitants agricoles avec observations
aspects bio-physique sont évalués sporadique par l'équipe du projet avec mesures
Il n'y a pas des changements dans l'approche résultant de son suivi et de son évaluation.
4.5 Recherche
La recherche a-t-elle fait partie intégrante de l’Approche?
Oui
Spécifiez les thèmes:
- sociologie
- économie/ marketing
- écologie
- technologie
5. Financement et soutien matériel externe
5.1 Budget annuel de la composante GDT de l'Approche
Si le budget annuel précis n'est pas connu, indiquez une fourchette:
- 10 000-100 000
Commentez (par ex. principales sources de financement/ principaux bailleurs de fonds):
Le pourcentage des coûts de l’approche assuré par les donateurs suivants: institution non-gouvernementale internationale: 100.0%
5.2 Soutiens financiers/ matériels fournis aux exploitants des terres
Les exploitants des terres ont-ils reçu un soutien financier/ matériel pour la mise en œuvre de la Technologie/ des Technologies?
Oui
Si oui, spécifiez le(s) type(s) de soutien, les conditions et les fournisseurs:
5.3 Subventions pour des intrants spécifiques (incluant la main d'œuvre)
Si la main d'œuvre fournie par les exploitants des terres était un intrant substantiel, elle était:
- volontaire
6. Analyses d'impact et conclusions
6.1 Impacts de l'Approche
Est-ce que l'Approche a aidé les exploitants des terres à mettre en œuvre et entretenir les Technologies de GDT?
- Non
- Oui, un peu
- Oui, modérément
- Oui, beaucoup
La conservation de la fertilité du sol tout en évitant la dégradation de l’environnement ; permet de mettre autour d’une même table des acteurs avec des intérêts multiples pour discuter les modalités d’accès et d’exploitation des ouvrages et des espaces aménagés ; permet à tous les acteurs de définir un diagnostic de l’ensemble de la gestion du bas-fond dans lequel chaque intervenant trouve sa place.
Est-ce que l'Approche a autonomisé les groupes socialement et économiquement défavorisés?
- Non
- Oui, un peu
- Oui, modérément
- Oui, beaucoup
La commune veille à la participation de l’ensemble de la population à l’analyse de la réalité
Est-ce que l'Approche a amélioré les questions foncières et des droits d'utilisation qui entravent la mise en œuvre des Technologies?
- Non
- Oui, un peu
- Oui, modérément
- Oui, beaucoup
La commune veille à la participation de l’ensemble de la population à l’analyse de la réalité. Les groupes sociaux entament des réflexions sur le mode d’accès aux parcelles du bas-fond, analysent les relations entre divers groupes, les pratiques nuisibles à la durabilité de l’aménagement et celles pouvant provoquer des conflits entre les exploitants, ils réfléchissent sur le mode de prévention et de gestion des conflits entre exploitants, sur les pratiques à règlementer. Clarifier le droit des anciens occupants et le quota des femmes dans l’acquisition des parcelles.
D'autres projets / exploitants ont-ils adopté cette Approche ?
- Non
- Oui, un peu
- Oui, modérément
- Oui, beaucoup
Cette approche a été utilisée dans tous les 30 sites que le programme AVAL a accompagnés pour les aménagements agropastoraux dans les cercles de Yorosso, Koutiala, Sikasso et Kadiolo. Le même processus a été mené dans 14 sites du programme APEL dans les cercles de Yanfolila, Bougouni et Kolondiéba.Au niveau du programme AVAL, 50 associations et / ou coopératives ont été structurées sur les 30 sites concernés. L’ensemble des organisations d’usagers (riziculteurs, maraîchers, pêcheurs, éleveurs, etc.) a permis de toucher plus de 6 500 producteurs. Les superficies agricoles aménagées et mises sous conventions locales sont estimées à près de 2 500 ha pour les deux programmes. Développement de l’approche entre 2006 et 2009 et mise en œuvre de 2010 à 2012.
L’Approche a-t-elle apporté une amélioration dans la qualité de vie et le bien-être humain?
- Non
- Oui, un peu
- Oui, modérément
- Oui, beaucoup
La participation accrue aux activités contribuant au développement socio-économique de la localité ; La commune veille à la participation de l’ensemble de la population à l’analyse de la réalité. Le développement et le renforcement de l’esprit associatif des membres des PMA
L’Approche a-t-elle contribué à réduire la pauvreté?
- Non
- Oui, un peu
- Oui, modérément
- Oui, beaucoup
6.2 Principale motivation des exploitants des terres pour mettre en œuvre la GDT
- augmenter la production
- augmenter la rentabilité/ bénéfice, rapport coûts-bénéfices
- amélioration de la qualité de vie et du bien-être
6.3 Durabilité des activités de l'Approche
Les exploitants des terres peuvent-ils poursuivre ce qui a été mis en œuvre par le biais de l'Approche (sans soutien extérieur)?
- incertain
Si non ou incertain, spécifiez et commentez:
L’implication d’acteurs provenant de diverses couches sociales permet de créer une dynamique importante autour du projet. L’établissement de relations formelles entre la commune et les groupements professionnels permet de pérenniser le partenariat public-privé. Les accords doivent cependant être suivis de près. En effet, il est nécessaire de régulièrement faire le bilan de leur mise en œuvre et de leur fonctionnalité. Les accords peuvent être remis en cause et modifiés pour mieux s’adapter à un contexte soumis aux changements.
6.4 Points forts/ avantages de l'Approche
Points forts/ avantages/ possibilités du point de vue du compilateur ou d'une autre personne ressource clé |
---|
The commune ensures the participation of the whole population in analysing the existing situation. Social groups begin thinking about the modes of accessing lowland plots and study the relationships between different groups; they La réduction des conflits sur les sites et la création d’un référentiel de leur résolution locale Comment peuvent-ils être maintenus / améliorés: Le niveau de satisfaction des objectifs paysans relatifs à l’aménagement crée un engouement pour le processus dont l’animateur doit rester disponible pour écouter et traiter les exigences et contraintes particulières. |
La promotion de la gouvernance locale et la bonne gestion des ressources de la zone de servitude de l’aménagement |
La commune veille à la participation de l’ensemble de la population à l’analyse de la réalité. Les groupes sociaux entament des réflexions sur le mode d’accès aux parcelles du bas-fond, an- alysent les relations entre divers groupes, les pratiques nuisibles à la durabilité de l’aménagement et celles pouvant provoquer des conflits entre les exploitants, ils réfléchissent sur le mode de prévention et de gestion des conflits entre exploitants, sur les pratiques à règlementer, etc. La pratique permet ainsi à tous les acteurs de définir un diagnostic de l’ensemble de la gestion du bas-fond dans lequel chaque intervenant trouve sa place. |
La pratique permet de mettre autour d’une même table des acteurs avec des intérêts multiples pour discuter les modalités d’accès et d’exploitation des ouvrages et des espaces aménagés. Un débat est engagé entre les différents groupes d’usagers de l’aménagement pour définir le portage du processus et déterminer les différents rôles et responsabilités. Comment peuvent-ils être maintenus / amélioré: Compte tenu des enjeux et de la sensibilité du sujet (enjeux fonciers, de pouvoir, de gouvernance, etc.), il est important que le portage stratégique soit assuré par la commune et que le niveau opérationnel soit délégué à la PMA qui elle-même est encadrée par l’autorité traditionnelle du village. L’animation du processus est assurée par un facilitateur. |
La conservation de la fertilité du sol tout en évitant la dégradation de l’environnement. Comment peuvent-ils être maintenus / amélioré: Le plan d’animation doit tenir compte du calendrier agricole des populations (les mois de juin, juillet, août et septembre ne sont pas indiqués pour les activités d’animation du processus). Le fait de mener les premières réflexions par groupes d’intérêts est un facteur d’approfondissement des négociations futures. Ce fonctionnement permet de d’éclaircir les enjeux spécifiques à chaque type d’usage. L’arbitrage consensuel qui s’ensuit est possible grâce à l’implication des autorités locales et traditionnelles en plus de la modération. |
La participation accrue aux activités contribuant au développement socio-économique de la localité Comment peuvent-ils être maintenus / améliorés: L’implication d’acteurs provenant de diverses couches sociales permet de créer une dynamique importante autour du projet. L’établissement de relations formelles entre la commune et les groupements professionnels permet de pérenniser le partenariat public-privé. Les accords doivent cependant être suivis de près. En effet, il est nécessaire de régulièrement faire le bilan de leur mise en œuvre et de leur fonctionnalité. Les accords peuvent être remis en cause et modifiés pour mieux s’adapter à un contexte soumis aux changements. |
Le développement et le renforcement de l’esprit associatif des membres des PMA |
6.5 Faiblesses/ inconvénients de l'Approche et moyens de les surmonter
Faiblesses/ inconvénients/ risques du point de vue du compilateur ou d'une autre personne ressource clé | Comment peuvent-ils être surmontés? |
---|---|
La prise en charge de frais de consultation et de réunion peut constituer une contrainte. Cependant ces coûts sont relativement faibles (750 000 à 900 000 FCFA par site) au regard du bénéfice (1712 Dollar)). | |
Le clivage social au sein des communautés villageoises peut créer des difficultés importantes. | Les enjeux fonciers, de pouvoir et de gouvernance doivent être considérés et analysés tout au long du processus pour aboutir à des propositions pertinentes. |
7. Références et liens
7.1 Méthodes/ sources d'information
- visites de terrain, enquêtes sur le terrain
- interviews/entretiens avec les exploitants des terres
7.2 Références des publications disponibles
Titre, auteur, année, ISBN:
Manual of Good Practices in Small Scale Irrigation in the Sahel. Experiences from Mali. Published by GIZ in 2014.HELVETAS Swiss Intercooperation/BACIL, Rapports de prestation de services et d’accompagnement [Reports on service provision and support activities] 2010, 2011, 2012HELVETAS Swiss Intercooperation/CADEL, Rapports de prestation de services et d’accompagnement [Reports on service provision and support activities] 2010, 2011, 2012
Disponible à partir d'où? Coût?
http://star-www.giz.de/starweb/giz/pub/servlet.starweb
Titre, auteur, année, ISBN:
HELVETAS Swiss Intercooperation/BACIL, Rapports de prestation de services et d’accompagnement [Reports on service provision and support activities] 2010, 2011, 2012
Titre, auteur, année, ISBN:
HELVETAS Swiss Intercooperation/CADEL, Rapports de prestation de services et d’accompagnement [Reports on service provision and support activities] 2010, 2011, 2012
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